Prise de notes de la réunion du 6 janvier 2022


prépa atelier du 16 janvier

Présent·es : Thibaud, Manuel, Quitterie, Guillaume, Véronique, Martial

Tour de météo
Ordre du jour :
  • les actus (tribune, décalage webinaire, atelier du 16 en visio, texte de Dominique F.)
  • déroulé du 16 janvier
  • discussion sur l'intro
  • création de la fiche d'identité pour chaque mission de l'Assemblée
  • répartition des rôles
Actus :
tribune dans Libération qui est sortie hier : https://www.liberation.fr/idees-et-debats/tribunes/2022-lautre-bataille-rehabiliter-le-parlement-20220106_2BKVLI6IBFFL7AGINZYI5G7Y7A/
audition du 13 janvier : Fréquence Commune pas motivé pour donner info sur l'Assemblée locale de Poitiers, peut-être que Armel Le Coz
Déroulé du 16 janvier
13h30 : on se connecte pour finaliser les points de détail
14h30 : accueil de nouveaux et nouvelles
15h00 : démarrage - accords de groupe - intro Quitterie
15h15 : un·e invité·e ???
15h50 : explication des travaux de l'après-midi
16h00 : début des travaux en sous-groupe pour les 6 mandats - phase 1
16h40 : pause 10'
16h50 : en plénière présentation de l'état d'avancement de chaque groupe et discussion
17h10 : retour en sous-groupes pour finalisation - amélioration
17h40 : plénière - point sur la campagne des législatives
17h55 : conclusions et clôture

Discussion sur phase introductive avec invité·e ?
Quitterie et Véro trouve un·e AP soit en intro soit personne qui est à disposition des sous-groupes

Création de la fiche d'identité /canevas pour chaque mission de l'Assemblée

En préalable :
  • Choix de la commission : mais des temporalités différentes selon commissions (ne pas oublier les commissions ad'hoc - volontariat et/ou désignation de ton groupe parlementaire) : ce choix est fait par la consultation du printemps 2022
  • choix de l'intention : sur quoi on veut peser en terme de sujet

(On se projette par ex sur 6 mois)

>> Sujets de la commission où siège Quitterie
Mission de proposer une loi
comment émerge le besoin d'une loi (consultation...), travail d'un groupe pour formuler une proposition de loi, convaincre les ministres pour mettre à l'agenda, plaidoyer à l'AN, auprès des parlementaires, au moins sur 1 année

Mission contribution à l'élaboration / l'amélioration d'un projet de loi : amendements
travail sur les projets de loi inscrites au calendrier, lecture et analyse du projet de Loi, travail sur qu'est-ce qu'on veut "revendiquer", quelles modifications, contributions (obstruction) on veut porte, travail d'élaboration d'amendements à ce moment, convaincre d'autres député·es puis veille en commission (voir ci-dessous) puis réadaptation des amendements, puis de nouveaux convaincre des député·es

  • Mission de veille et intervention en commission >> fait par AP qui vont donner des dossiers à l'AN

  • en commission les amendements sont discutés, validé, rejetés, etc. en fonction de çà le texte arrive en hémicycle, par contre on retravaillait l'amendement en écoutant ce qui s'est dit en commission

  • sur commission permanente ou ad'hoc

le qui : c'est des personna, les citoyens, les AP, Quitterie, l'AN
discussion sur le nombre de personnes nécessaires

>> Les autres sujets hors commissions
Mission de consultation permanente (sur les lois ne sont pas délibérées par l'assemblée locale)
c'est pas présentée dans notre commission
sur les projets de loi présentées en hémicycle, consultation en continue, sur du numérique
sur quelles lois, les lois présentée de la commission de la parlementaire, sur choix de la parlementaire (par rapport à son agenda)
la décision qui est prise, argumentaire de la parlementaire
pour le 16 : mise en situation, il y a 15 lois, en trois mois comment on l'imagine
Ouverture de délibération publique ponctuelle
quels mécanismes (x citoyennes et citoyens motivés, actualité très forte, intérêt très fort de la députée)


Mission d'évaluation (application de la loi...)
après une loi, faire remonter des problèmes liés à l'application d'une loi, temporalité par ex. une fois par mois, pas énormément de contraintes, ou c'est quand il y a une mission d'évaluation d'une Loi mise en place à l'AN - la conférence des présidents qui choisit les missions d'évaluation

>> missions transversales
Mission de lien avec la circo et d'éveil des citoyens et des citoyennes
éveil des citoyennes et citoyens par l'Assemblée locale
une fois par trimestre grande fiesta avec les habitant·es et les habitants pour voir les travaux de l'assemblée, organisation de visite de l'AN

Mission de contrôle (de l'action de la parlementaire Quitterie)
des citoyennes et citoyens qui vérifient que le fonctionnement
déontologie, alerte sur des lobbys, en lien avec la déontologue de l'AN
des garants
Quid du contrôle du travail de l'Assemblée
par exemple un groupe de personne sur 1 an, comment ils font



Pour l'instant on tire le fil sur ces 6 missions, on tranchera, priorisera, si besoin après
important d'avoir aussi en tête toutes les contraintes externes (calendrier de l'AN, contraintes des habitantes et habitants, nb de personnes)

Sur le fond, faire travailler un peu plus sur la mission, ce qu'on attends
qui, quoi, comment, quand
qui : nb de personnes imaginées, comment seraient-elles désignées (volontariat, tirage au sort), quelle production ? quel lien avec le parlementaire ?
quoi : décrire un peu mieux la mission
où : quels lieux ?
quand : régularité
comment : sous forme de groupe de travail ?
qu'est-ce qui çà produit comme bénéfice dans la circo ?
quelles limites attendues ?
pouvoir se projeter dans un cas concret

faire 2 moments : 20 premières minutes sur ce qu'ils et elles souhaiteraient dans un idéal souhaité puis les 20 minutes suivantes ce qu'on peut faire en fonction des contraintes expliquées juste avant

avec quoi on commence quand on part en sous-groupe ? est-ce qu'on a une feuille blanche ou déjà des éléments, squelette ?
un canevas à remplir peut nous aider, peut diriger la réflexion
notamment au niveau du temps que l'on a

Ou partir de cas concrets plutôt que par missions
à partir d'exemples, un sujet peut-être par mission comment on pourrait le traiter
exemple concret et/ou mise en pratique des conditions concrètes nécessaires pour une mission (ex. veille commission : il faut du temps, il faut pouvoir suivre les retransmissions, des heures de visionnage, de synthèse pour retour à l'assemblée, travail les AP ?)

Avoir au moins une ou un expert·e par mission, inviter aussi à chacun et chacune de se projeter dans ce que çà pourrait être.

Est-ce que l'invtée ne pourrait pas être un assistant ou une assistance parlementaire qui amènerait ce qui se fait dans chacune de ces missions.
avoir des missions en amont que l'assistante ou assistant pourrait apporter des éléments.

Le qui, quoi, quand, où, comment, les étapes peut fonctionner peut-être sous forme graphique. Visualiser des étapes sur des sortes de frises (ex. une mission sur un trimestre/6 mois/1 an)

Répartition des rôles TO DO
Quitterie et Véro sont sur la recherche des AP
Thibaud et Manu se captent lundi pour le déroulé d'animation
Guillaume voit avec les étudiantes et étudiants qui sera présent·es